La taxe carbone reportée au 1er juillet
Attendue, redoutée, critiquée et finalement retoquée, la taxe Carbone rebondit là où l’on ne l’attend pas.
L’Égalité est écrite au fronton de la République:
Et les Sages du Conseil Constitutionnel entendent bien la faire appliquer.
“L’importance des exemptions totales de contribution carbone est contraire à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique. Elle créée une rupture d’égalité devant les charges publiques”.
La veille du réveillon, cet engagement pour le réchauffement climatique a fait l’effet d’une douche froide. Ambiance lendemain de fête.
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.Prochaine taxe carbone : nouveau planning
> Jean-Louis Borloo présentera un nouveau dispositif plus égalitaire en Conseil des ministres le 20 janvier 2010.
> La nouvelle contribution sera insérée dans une loi de finances rectificative examinée au Parlement an printemps.
> Et c’est finalement le 1er juillet que la taxe carbone revue et corrigée devrait entrer en vigueur.
à suivre….
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